L’AFESPED

L’Association Facultaire étudiante de science politique et droit (AFESPED) est l’organe politique qui s’occupe de la défense des droits de tout-e-s les étudiant-e-s de la Faculté de science politique et droit de l’UQAM tant au niveau local (UQAM) que dans la société en général.

L’AFESPED est donc l’association chargée de représenter ses membres au niveau de leurs droits et sur les sujets à propos desquels ils se penchent en assemblée générale. Traitement des griefs académiques, représentation de l’Association sur les instances de l’UQAM, collaboration avec les autres associations étudiantes de l’UQAM sur les enjeux locaux, informer ses membres des luttes étudiantes et des revendications de certains groupes étudiants.es, informer ses membres des luttes sociales pouvant affecter ceux et celles-ci; sont des exemple des rôles de l’AFESPED en tant qu’association étudiantes vouer à la défense des intérêts immédiats, locaux et globaux des étudiants.es de la faculté de science politique et droit.

L’AFESPED est aussi amener, à travers ses mandats, à appuyer, symboliquement ou directement, des luttes qui lui extérieur lorsque celles-ci corresponds aux mandats préalablement obtenus par ses membres en assemblée générale, ainsi qu’au préambule de sa charte, constituant le corpus de position politique de l’association.

Dans sa structure organisationnelle et décisionnelle, et ce depuis sa fondation, l’AFESPED s’est doté d’un devoir de transparence ainsi qu’un devoir de respecter et promouvoir les principes de démocratie directe et de justice sociale.

Les étudiants.es membres de l’AFESPED orientent l’association par leur participation aux assemblées générales. Les opportunités d’implications sont multiples et nous encourageons les membres qui souhaiteraient s’investir sur un comité à passer au local de l’AFESPED situé au JM775 ou à entrer en contact avec nous.

Pour suivre les actualités qui entourent l’association, il est possible de consulter notre site internet, votre courriel étudiant de l’UQAM et les affiches que nous apposons dans les corridors de l’UQAM. Quatre babillards sont d’ailleurs dédier à l’AFESPED dans les pavillons centraux (J et A) de l’UQAM :

  • dans le J : à l’entré du métro en face de la coop;
  • dans le A : près de la bibliothèque central (niveau métro), au 2e étages près des toilettes centrales, au 2e étages près l’entré de la bibliothèque de science politique et science juridique

De la démocratie directe à l’AFESPED

Dans le but de rejoindre l’intérêt de ses membres, l’AFESPED fonctionne afin que son assemblée générale soit l’expression de la démocratie directe. En effet, l’implication de tous et de toutes est privilégiée dans le processus décisionnel régissant l’association. C’est pourquoi l’assemblée générale est considérée comme un lieu souverain où les décisions touchant les membres et l’association sont prises.

Pourquoi la démocratie directe en milieu étudiant?

Contrairement au fonctionnement d’un système démocratique parlementaire, l’AFESPED n’a pas, à proprement parler, de représentant-e  étudiant-e. Lorsque des questions doivent se poser, elles sont traitées au cours d’une assemblée générale à laquelle tous les membres sont invités à participer via un avis de convocation annoncé publiquement au moins 5 jours avant la date de l’assemble (dans le cas d’une assemblée ordinaire). La représentativité de l’assemblée générale vis-à-vis de l’ensemble des membres de l’association dépend donc directement de la présence de chacun-e.

Les avantages de ce mode de fonctionnement

Puisque toutes les problématiques cruciales qui concernent l’AFESPED sont traitées en assemblée générale, les étudiant-e-s peuvent facilement s’informer à propos des enjeux politiques touchant la condition étudiante. La démocratie directe offre également une garantie de transparence quant à la gestion de l’association. Qu’il soit question de son budget, des positions défendues par les membres du conseil exécutif siégeant aux instances de l’UQAM, ou de tout autre élément lié à l’association, il est possible pour les membres d’en discuter lors des assemblées. Celles-ci permettentà l’AFESPED de recueillir les positions et les préoccupations réelles des étudiant-e-s inscrit-e-s en science politique et en droit.

Une telle approche permet également d’être plus efficace lorsque vient le temps de se mobiliser sur des bases politiques. Puisque les plans d’action sont le fruit d’un processus décisionnel collectif, les membres présent-e-s en assemblée sont appelé-e-s à les construire en commun. Ainsi, c’est la position de l’assemblée générale qui y prévaut et non pas celle développée par des élu-e-s auxquel-le-s les membres auraient délégué leur pouvoir. En ce sens, une association où la possibilité de décider repose, démocratiquement et directement, sur les membres n’a pas à attendre les conseils d’une instance quelconque située en amont. Ses membres peuvent se positionner de façon autonome et s’organiser en conséquence.

Documents de références :

Pour connaître le code de procédures utilisé lors des assemblées générales de l’AFESPED.

Pour consulter la charte de l’AFESPED.

L’ABC d’une assemblée.

Rôle de l’assemblée générale

L’assemblée générale est la structure la plus importante dans la structure décisionnelle de l’AFESPED. En effet, il s’agit en quelque sorte de l’instance ultime pour l’association. C’est notamment là que sont prises les positions politiques, là que sont décidées les orientations budgétaires, là que sont adoptées les thématiques des campagnes politiques à mener et les actions qui les accompagnent inéluctablement.

Les pouvoirs de l’assemblée générale des membres sont notamment les suivants :

a. adopter les prévisions budgétaires et les modifications qui s’en suivraient;
b. adopter les états financiers;
c. élire les exécutants et les exécutantes;
d. destituer les exécutantes et les exécutants;
e. créer tout comité jugé nécessaire;
f. dissoudre tout comité créé par l’assemblée générale ou par le comité exécutif;
g. confier une tâche au Comité exécutif, à ses exécutants et exécutantes ou à ses comités;
h. annuler toutes décisions prises par une instance de l’association;
i. interpréter les présents règlements;
j. modifier les présents règlements ;
k. déclencher une journée de grève, plusieurs journées de grève ou une levée de cours;
l. déclencher un processus référendaire;
m. convoquer une autre assemblée générale;
n. dissoudre l’association.

Tel que mentionné à l’article 2.10 de la charte de l’AFESPED, le quorum de l’assemblée générale est de 50 membres. À l’article 2.2 et à l’article 2.3, cette même charte stipule que l’Assemblée générale peut être convoquée par résolution d’assemblée générale, par le comité exécutif ou par une pétition, signée par au moins 50 membres de l’Association.

Tel que souligné par l’article 3.9 de la charte : « Une assemblée générale de grève ne peut jamais voter le déclenchement, ou le déclenchement à venir, de plus d’une journée de grève non-reconductible au cours d’une même séance. Autrement dit, une même assemblée générale de grève ne peut voter qu’une seule grève non-reconductible, d’une durée d’une journée ou moins. » Cette assemblée ne peut être convoquée que par résolution d’assemblée générale, ou par une pétition signée par au moins 50 membres de l’Association.

Toute grève reconductible ou de toute grève de plus d’une journée doit obligatoirement être avalisée par la tenue d’un référendum de grève, s’étalant sur trois jours, et dont le quorum de validité est de 250 membres. Un tel référendum ne peut être convoqué que par une résolution d’assemblée générale. Vous trouverez plus d’information à propos des référendums aux articles 3.12 à 3.16 de la charte.

Bien entendu, nous vous invitons à consulter la charte de l’AFESPED pour connaître l’ensemble des modalités qui encadre les assemblées générales.

Il est également possible de consulter la section AG-101 : L’assemblée générale, comment ça marche? du présent site internet afin d’avoir accès à un survol du fonctionnement d’une assemblée générale.

Le Comité intermodulaire est l’instance de coordination et de discussion entre les associations modulaires de la Faculté. Il agit également à titre d’organe intermédiaire entre l’assemblée générale et le comité exécutif. Il est notamment habilité à nommer des exécutants et des exécutantes par intérim et attribuer les subventions de l’association.

Chaque Association modulaire de la Faculté peut déléguer deux personnes au Comité intermodulaire. Chacune des délégations modulaires présentes possède un droit de vote et le droit de parole.
Un ou une responsable de l’AFESPED siège également sur le Comité intermodulaire. Sans droit de vote, celui-ci ou celle-ci agit comme animatrice ou animateur.
S’il en formule la demande de la manière prévue au code de procédures, tout membre ou non-membre peut s’exprimer devant le Comité intermodulaire.

Référence : Charte de l’AFESPED chapitre V

Voici les membres du comité exécutif en poste.

Vacant à titre de trésorier

Audrey Parent à titre de responsable aux affaires internes

Alexis Robitaille-Duclos à titre d’adjointe aux affaires internes

Virginie Robert à titre de responsable aux affaires externes

Émilie Duchesne à titre d’adjointe aux affaires externes

Sophie Masson responsable aux affaires académiques

Amira Issa à titre de responsable aux communications

Vacant à titre de responsable à la vie étudiante et à la mobilisation

Célia Favre à titre d’adjointe à la vie étudiante et à la mobilisation

Vacant à titre de coordinatrice générale

Marianne Breton-Fontaine  à titre de secrétaire général

Rôle du Comité exécutif 

Le comité exécutif répond aux mandats qui lui sont confiés par l’assemblée générale. Il relève donc directement de celle-ci. Il peut être saisi de toute affaire relative à la gestion courante de l’association et aux tâches relatives aux services que celle-ci offre. Au sens de la loi, il constitue le conseil d’administration de l’AFESPED.Le comité exécutif est responsable de la transmission des informations pertinentes concernant les services aux membres offerts par l’AFESPED, notamment en ce qui a trait aux assurances collectives, les subventions, la tenue des assemblées générales, le traitement des plaintes et griefs de nature académiques ou administratifs.Il est de la responsabilité du comité exécutif de mobiliser les membres et de les inciter à participer aux diverses instances de l’association. Ainsi, il doit également transmettre aux membres les informations relatives aux mandats de l’association. Il doit, dans les limites prévues par la charte de l’AFESPED, mettre tout en œuvre afin que soit réalisés les objectifs du plan d’action de l’association.

S’impliquer sur le comité exécutif

Des élections ont lieu à chaque fin de trimestre d’hiver et à chaque début de trimestre d’automne afin de remplir les postes vacants du comité exécutif. S’impliquer au sein du comité exécutif, c’est travailler à défendre les intérêts et les droits des étudiant-e-s de la faculté de science politique et droit de l’UQAM. Il s’agit d’une expérience extrêmement enrichissante et c’est notamment pourquoi nous invitons les membres de l’AFESPED qui sont intéressés à poser leur candidature!

Un processus de mise en candidature est prévu au chapitre IV des statuts et règlements de l’AFESPED. Ainsi, la personne intéressée à pourvoir un poste sur le comité exécutif devra faire parvenir une courte lettre de présentation, signée par 25 membres de l’association afin d’être apte à poser sa candidature et être élue par l’assemblée générale. Les postes ouverts sont annoncés dans l’avis de convocation de l’assemblée générale d’élection. Ce dernier doit être envoyé 10 jours avant la date annoncée de l’assemblée.

Pour plus de renseignements, veuillez consulter le chapitre IV des statuts et règlements de l’AFESPED :

Voici les dispositions prévues au chapitre VII des statuts et règlements de l’AFESPED quant au comité de mobilisation de l’AFESPED :

CHAPITRE VII : COMITÉ DE MOBILISATION

7.0 DÉFINITION

Le Comité de mobilisation vise à favoriser la participation des membres de l’AFESPED à la vie sociopolitique de l’Association. Le Comité de mobilisation est indépendant du Comité exécutif. Il s’agit d’une instance moins formelle, et dont le but est d’inclure un maximum de membres. En tout temps, le Comité de mobilisation doit s’assurer de respecter les mandats adoptés par l’Assemblée générale, en plus de l’esprit de la présente Charte.

7.1 FONCTIONS

Afin de mener ses fonctions, le Comité de mobilisation peut :

a. effectuer des tournées de classe au nom de l’Association et en son propre nom;

b. afficher sur les babillards de l’UQAM;

c. produire et diffuser de l’information sur les mandats, prises de position et le plan d’action de l’Association;

d. organiser tout type d’activité de mobilisation ou de sensibilisation;

e. créer tout sous-comité qu’il juge pertinent.

7.2 CONVOCATION

Au début de chaque session d’automne et d’hiver, le ou la Responsable à la vie étudiante et à la mobilisation convoque une rencontre du Comité de mobilisation. Le Comité de mobilisation doit être convoqué dans un délai raisonnable de trois (3) jours. Des moyens raisonnables doivent être pris afin de diffuser cette convocation au plus grand nombre. Outre les réunions convoquées par le ou la Responsable à la vie étudiante et à la mobilisation, le Comité de mobilisation est autonome et peut être convoqué par ses membres suivant un délai de deux (2) jours. Afin d’en faire la diffusion, toute convocation du Comité de mobilisation doit être portée à la connaissance du Comité exécutif et ce, dès sa convocation.

7.3 PROCÉDURE

Le Comité de mobilisation peut adopter toute résolution relative à son fonctionnement interne. Cependant, un procès-verbal doit être rédiger pour chaque réunion, dans lequel sont inscrites les résolutions adoptées lors de celle-ci. Ce procès-verbal doit être acheminé au siège social de l’Association, où ils sont disponibles pour consultation.

7.4 POUVOIR FINANCIER

Le Comité de mobilisation dispose d’un budget dont le montant est fixé par le Comité exécutif, à même la case budgétaire « Mobilisation ». Dans la limite de ses capacités financières, le Comité de mobilisation peut engager des dépenses qu’il juge pertinentes à la réalisation de ses objectifs. Le Comité de mobilisation produit les factures à l’appui de ses dépenses au Comité exécutif comme condition de remboursement.

7.5 REPRÉSENTATION POLITIQUE

Le Comité de mobilisation ne dispose pas du pouvoir de représentation politique de l’Association, celui-ci étant un pouvoir exclusif du Comité exécutif. Par leurs natures volatiles, les actions du Comité de mobilisation ne peuvent être imputées au Comité exécutif.

CHAPITRE VI : COMITÉ INTERACADÉMIQUE

6.0 DÉFINITION

Le Comité interacadémique est l’instance de concertation des enjeux de nature académique au sein de la
Faculté. Le Comité interacadémique traite de tout enjeu académique qu’il juge pertinent. Ce Comité relève du
ou de la Responsable aux affaires académiques.

6.1 POUVOIRS

Ce faisant, le Comité interacadémique est compétent pour :

a. adopter le procès-verbal de toute réunion du Comité interacadémique précédente;
b. élaborer et proposer des plans d’actions concernant des enjeux de nature académique aux niveaux
modulaires et facultaires;
c. voir à tout mandat qui lui est confié;
d. constituer tout comité pour l’assister dans ses attributions.

6.2 COMPOSITION ET DROIT DE VOTE

Chaque Association modulaire de la Faculté, ainsi que l’AFESPED, peuvent déléguer un représentant ou une
représentante au Comité interacadémique. Le ou la responsable aux affaires académiques de l’AFESPED siège
de facto sur le comité, à moins de décision contraire du Comité exécutif. Chacune des Associations étudiantes
présentes possède un droit de vote et le droit de parole.

6.3 PROCÉDURES

Les dispositions 5.3 à 5.9 du Chapitre V de la présente Charte, « Comité Intermodulaire », s’appliquent au
Comité interacadémique, compte tenu des adaptations nécessaires, à l’exception de l’article 5.7 « Fréquence ».