Code de procédures

Le code procédure de l’AFESPED régit toutes les procédures d’assemblée générale. 

En tout temps, ces procédures doivent être respectées afin de garantir la bonne tenue des assemblées générales.

Notez toutefois, qu’exceptionnellement, le code de procédures peut être suspendu par les membres afin d’alléger les discussions et prises de décisions.

 

Code de procédures 

Download (PDF, 205KB)